Déontologie des usages des Systèmes d’Information – CIGREF – CEA-CED

7 août 2006 | Publications du Cigref

Le CIGREF publie son rapport sur la déontologie des usages des Systèmes d’information.

Réalisé en partenariat avec le Cercle d’Ethique des Affaires et le Cercle Européen des Déontologues, ce rapport fait le point sur :

  • Les enjeux et les risques, classiques et nouveaux, liés aux usages juridiquement non conformes des Systèmes d’Information par toutes les parties prenantes de l’entreprise,
  • L’intérêt de mettre en place des règles d’usages visant à protéger l’entreprise et ses dirigeants en termes de responsabilité civile et/ou pénale.

Face à ces risques, la déontologie peut être vue comme une solution pour « fixer les règles du jeu ».

En terme d’organisation, il n’y a pas un modèle d’organisation unique. En revanche, les outils utilisés sont beaucoup plus standards et universels, les plus connus d’entre eux étant les codes de conduite et les chartes éthiques, majoritairement annexés au règlement intérieur. Les chartes de l’AFAI et d’Air France disponibles sur cet espace sont une illustration de la mise en place opérationnelle d’une démarche de déontologie appliquée aux usages des Systèmes d’information.

Télécharger le rapport « 2006 – Déontologie des usages des Systèmes d’Information – CIGREF – CEA-CED » [pdf, 887 ko]

Télécharger les annexes :

« Charte AFAI, applicable à tout utilisateur d’un système de base de connaissances » [pdf, 136 ko]

« Charte Air France, applicable à tout le personnel (en France métropolitaine et dans les DOM), aux stagiaires et aux intérimaires » [pdf, 90 ko]

« Charte du Conseil Général 92, applicable aux agents (titulaies, contractuels ou stagiaires), aux vacataires et intérimaires » [pdf, 245 ko]

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